• By AxL
  • Microentreprise : Axelle Chameroy 12 avenue de la combe 74200 Thonon les Bains (France)
  • axl.creations@hotmail.com
  • Tél : 0033 7 68 94 84 10
  • numéro siret : 837 850 395 00018
  • conditions générales de vente des produits vendus sur www.by-axl.com
  • date de dernière mise à jour : 28/10/2018

Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande. Conformément aux articles L111-1 et L111-3 du Code de la consommation, les caractéristiques essentielles et les prix des produits vendus sont disponibles sur le site. Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des CGV et les accepter sans réserve. Les CGV prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document. Si l’une des dispositions des CGV était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres dispositions des CGV qui demeureront en vigueur entre les Parties.